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Marques déposées par SENECHAL Jacques
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ROBE A GLACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROBE A GLACE
SENECHAL Jacques

Numéro de dépôt :
97682832
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROBE A GLACE

Déposée le 17 juin 1997 par SENECHAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBE A GLACE »

Le déposant est SENECHAL Jacques, domicilié(e) 12 La Begude, 83440 BROVES-EN-SEILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECHAL Jacques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 22

SENECHAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L'O-CLAIRE


SENECHAL Jacques - 12 La Begude, 83440 BROVES-EN-SEILLANS - France


SENECHAL Jacques - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364523 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Revêtement de présentation destiné à la commercialisation des bouteilles contenant des boissons alcoolisées et non-alcoolisées, ainsi que servant de conteneur pouvant recevoir des produits permettant le rafraîchissement ou le maintien du rafraîchissement de la boisson, le revêtement démuni de toute mention ou portant imprimée sur lui-même la désignation du produit, ou une ou des étiquette(s) imprimée(s) et collée(s) à ce revêtement. La nature du revêtement est contenue dans les classes 6, 16, 17 et 22. Un ruban ou un fil élastique serre en collerette le col de la bouteille

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.